Ressource documentaire

DECRE_2023_037 – DPU – DIA – Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_037 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_035 – DPU – DIA – Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_035 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_036 Prestations de service en assurance

Décision du Maire portant sur un avenant au marché de prestations de service en assurance pour les besoins de...
Ressource documentaire

DECRE_2023_034 – DPU – DIA – Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_034 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_033 – DPU – DIA – Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_033 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_032 – DPU – DIA – Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_032 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_027 Avenant Maîtrise d’œuvre – Rénovation Mairie La Guyonnière

Décision portant sur l’avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre et de design d’espace pour la rénovation énergétique et...
Ressource documentaire

DECRE_2023_031 – DPU – DIA – Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_031 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_030 – DPU – DIA – Saint-Hilaire-de-Loulay

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_030 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_029 – DPU – DIA – Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_029 pour l’immeuble...
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