Ressource documentaire

DECRE_2023_076 Restauration de l’église de Boufféré – Avenant au lot 2 _ Charpente – menuiserie

Décision du Maire portant sur un avenant n°3 au Marché de Restauration de l’église de Notre-Dame de l’Assomption –...
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DECRE_2023_079 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_079 pour l’immeuble...
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DECRE_2023_075 – DPU – DIA Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_075 pour l’immeuble...
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DECRE_2023_072 – DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_072 pour l’immeuble...
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DECRE_2023_073 Travaux de fauchage et de débroussaillage du réseau routier communal de Montaigu

Décision du Maire portant attribution des accords-cadres de travaux de fauchage et débroussaillage du réseau routier communal de Montaigu-Vendée
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DECPR_2023_069 Concerts “Inauguration de l’orgue” de Montaigu-Vendée

Décision du maire fixant les tarifs des concerts “Inauguration de l’Orgue” de Montaigu-Vendée
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DECRE_2023_074 – DPU – DIA – Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_074 pour l’immeuble...
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DECRE_2023_071 – DPU – DIA – La Guyonnière

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_071 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_070 – DPU – DIA – Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_070 pour l’immeuble...
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DECRE_2023_068 – DPU – DIA – La Guyonnière

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_068 pour l’immeuble...
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