Ressource documentaire

DECRE_2023_171 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_171...
Ressource documentaire

DECRE_2023_154 Travaux d’aménagement de la place Raymond Dronneau – Saint Georges de Montaigu

Décision de Maire de Montaigu-Vendée portant attribution d’un avenant au marché de travaux d’aménagement de la place Raymond Dronneau...
Ressource documentaire

DECRE_2023_167 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_167...
Ressource documentaire

DECRE_2023_161 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_161...
Ressource documentaire

DECRE-2023_160 – Travaux d’aménagement d’une maison des jeunes et d’un commerce – Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le marché n° MV-2023-06 relatif aux travaux d’aménagement d’une maison des jeunes...
Ressource documentaire

DECRE_2023_170 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_170...
Ressource documentaire

DECRE_2023_169 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_169...
Ressource documentaire

DECRE_2023_168 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_168...
Ressource documentaire

DECRE_2023_166 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_166...
Ressource documentaire

DECRE_2023_165 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_165...
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