Ressource documentaire

DECRE_2023_201 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_201...
Ressource documentaire

DECRE_2023_196 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_196...
Ressource documentaire

DECCS_2023_200 Tarifs Accueil périscolaire de la Maison de l’Enfance

Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant application de nouveaux tarifs pour l’accueil périscolaire de la Maison de l’Enfance située...
Ressource documentaire

DECRE_2023_199 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_199...
Ressource documentaire

DECRE_2023_198 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_198...
Ressource documentaire

DECRE_2023_197 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_197...
Ressource documentaire

DECRE_2023_195 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_195...
Ressource documentaire

DECRE_2023_194 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_194...
Ressource documentaire

DECRE_2023_193 Travaux de rénovation énergétique et d’amélioration des locaux de la mairie de la Guyonnière

Décision de Maire de Montaigu-Vendée portant attribution du marché de travaux relatif à la rénovation énergétique et à l’amélioration...
Ressource documentaire

DECRE_2023_192 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_192...
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