Ressource documentaire

DECRE_2024_101 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_101...
Ressource documentaire

DECRE_2024_100 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_100...
Ressource documentaire

DECRE_2024_099 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_099...
Ressource documentaire

DECRE_2024_098 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_098...
Ressource documentaire

DECRE_2024_097 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_097...
Ressource documentaire

DECRE_2024_096 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_096...
Ressource documentaire

DECRE_2024_095 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_095...
Ressource documentaire

DECRE_2024_092 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_092...
Ressource documentaire

DECRE_2024_094 Résiliation lot 12 – Réhabilitation et aménagement d’un restaurant traditionnel – Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur la résiliation du lot n°12 “Faux-plafonds” du marché de travaux de réhabilitation...
Ressource documentaire

DECRE_2024_093 Avenant aux marchés de travaux d’aménagement d’une maison des jeunes et d’un commerce à définir – Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur un avenant n°1 au lot n°6 “Peinture Nettoyage” aux marchés de travaux...
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