Ressource documentaire

DECRE_2024_233 Résiliation du marché de mission de maîtrise d’œuvre – Pôle Enfance et Culture – Saint Georges de Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant résiliation du marché de mission de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un Pôle...
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DECRE_2024_234 Marchés de travaux d’extension et de rénovation des vestiaires de football de La Guyonnière

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant attribution des marchés de travaux d’extension et de rénovation des vestiaires de football...
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DECRE_2024_231 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_231...
Ressource documentaire

DECRE_2024_230 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_230...
Ressource documentaire

DECRE_2024_229 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_229...
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DECRE_2024_227 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_227...
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DECRE_2024_226 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_226...
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DECRE_2024_225 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_225...
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DECRE_2024_224 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_224...
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DECRE_2024_223 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_223...
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