DECRE_2024_029 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_029...
DECRE_2024_028 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_028...
DECRE_2024_027 DPU – DIA La Guyonnière
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_027...
DECRE_2024_026 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_026...
DECRE_2024_025 DPU – DIA La Guyonnière
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_025...
DECRE_2024_024 – Aménagement lotissement la Nobenne II – Saint Hilaire de Loulay
Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant sur des avenants au Marché d’aménagement du lotissement communal “la Nobenne II” sur...
DECCS_2024_023 Tarifs de la restauration scolaire
Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant sur les tarifs de la restauration scolaire sur les communes déléguées de Montaigu,...
DECCS_2024_022 Tarifs Accueil extrascolaire et les Mercredis ALSH et Maison de l’Enfance
Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant sur les tarifs d’accueil extrascolaire et les mercredis de l’Accueil de Loisirs Sans...
DECCS_2024_021 Tarifs Accueil périscolaire ALSH et Maison de l’Enfance
Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant sur les tarifs d’accueil périscolaire de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement, commune délégué...
DECRE_2024_020 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_020...