DECRE_2024_098 DPU – DIA Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_098...
DECRE_2024_097 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_097...
DECRE_2024_096 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_096...
DECRE_2024_095 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_095...
DECRE_2024_092 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_092...
DECRE_2024_094 Résiliation lot 12 – Réhabilitation et aménagement d’un restaurant traditionnel – Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur la résiliation du lot n°12 “Faux-plafonds” du marché de travaux de réhabilitation...
DECRE_2024_093 Avenant aux marchés de travaux d’aménagement d’une maison des jeunes et d’un commerce à définir – Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur un avenant n°1 au lot n°6 “Peinture Nettoyage” aux marchés de travaux...
DECRE_2024_089 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_089...
DECRE_2024_088 Avenants aux marchés de travaux – Mairie déléguée de la Guyonnière
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur des avenants aux marchés de travaux de rénovation énergétique et d’amélioration des...
DECRE_2024_080 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_080...