Ressource documentaire

DECRE_2024_081 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_081...
Ressource documentaire

DECRE_2024_079 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_079...
Ressource documentaire

DECRE_2024_077 Avenant Aménagement Maison des Jeunes et commerce à définir – Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur des avenants aux marchés de travaux d’aménagement d’une maison des jeunes et...
Ressource documentaire

DECRE_2024_077 Avenant Aménagement Maison des Jeunes et commerce à définir – Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur l’avenant n°1 au lot n°1 “Démolition – Gros oeuvre” du marché de...
Ressource documentaire

DECRE_2024_076 Avenant Aménagement lotissement les Amphores – Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur l’avenant n°2 au marché de travaux d’aménagement du lotissement communal “les Amphores”...
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DECRE_2024_075 Avenants Rénovation énergétique Mairie de la Guyonnière

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur les avenants aux marchés de travaux de rénovation énergétique et d’amélioration des...
Ressource documentaire

DECRE_2024_074 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_074...
Ressource documentaire

DECRE_2024_073 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_073...
Ressource documentaire

DECRE_2024_072 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_072...
Ressource documentaire

DECRE_2024_069 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_069...
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