Ressource documentaire

DECRE_2024_093 Avenant aux marchés de travaux d’aménagement d’une maison des jeunes et d’un commerce à définir – Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur un avenant n°1 au lot n°6 “Peinture Nettoyage” aux marchés de travaux...
Ressource documentaire

DECRE_2024_089 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_089...
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DECRE_2024_088 Avenants aux marchés de travaux – Mairie déléguée de la Guyonnière

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur des avenants aux marchés de travaux de rénovation énergétique et d’amélioration des...
Ressource documentaire

DECRE_2024_080 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_080...
Ressource documentaire

DECRE_2024_087 DPU – DIA La Guyonnière

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_087...
Ressource documentaire

DECRE_2024_086 DPU – DIA La Guyonnière

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_086...
Ressource documentaire

DECRE_2024_085 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_085...
Ressource documentaire

DECRE_2024_084 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_084...
Ressource documentaire

DECRE_2024_083 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_083...
Ressource documentaire

DECRE_2024_082 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_082...
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