Ressource documentaire

ARRAE_2024_092 Règlementation du stationnement Rue du Chemin Neuf – Sant-Hilaire-de-Loulay

Arrêté du Maire portant règlementation du stationnement Rue du Chemin Neuf sur la commune délégué de Saint-Hilaire-de-Loulay, 85600 Montaigu-Vendée.
Ressource documentaire

ARRDA_2024_086 Autorisation d’exploiter un taxi à Saint Georges de Montaigu

Arrêté du Maire portant modification d’autorisation d’exploiter un taxi à l’emplacement n°2 sur la commune déléguée de Saint Georges...
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ARRRE_2024_083 Autorisation d’exploiter un taxi à Montaigu

Arrêté du Maire portant autorisation du transfert d’exploitation de l’emplacement de taxi n°7 sur la commune déléguée de Montaigu...
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ARRAE_2024_082 Arrêt minute Place du Champ de Foire – Montaigu

Arrêté du Maire portant règlementation du stationnement en créant une zone de stationnement arrêt minute – Place du Champ...
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ARRAE_2024_078 Zone bleue Rue du Colonel Taylor et Place de la République

Arrêté du Maire portant règlementation du stationnement en instaurant une zone bleue Rue du Colonel Taylor et Place de...
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ARRAE_2024_073 Règlementation du stationnement aux abords du cinéma Grand Ecran – Montaigu

Arrêté du Maire portant règlementation du stationnement aux abords du cinéma Grand Ecran situé Avenue Villebois Mareuil sur la...
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ARRAE_2024_071 Règlementation permanente de circulation – Les Roussais – Saint Hilaire de Loulay

Arrêté du Maire portant règlementation permanente de la circulation de véhicules de transports de marchandises légers sauf usage agricole,...
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ARRAE_2023_069 Règlementation permanente de circulation – Saint Hilaire de Loulay

Arrêté du Maire portant règlementation permanente de la circulation de véhicules légers, sur le chemin communal entre les voies...
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ARRRE_2024_065 Autorisation d’exploiter un taxi à Montaigu

Arrêté du Maire portant autorisation d’exploiter un taxi à l’emplacement n°7 sur la commune de Montaigu
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ARRAE_2024_061 Circulation Interdite Chemin Communale entre La Brosse et la RD La Promenade – La Guyonnière

Arrêté du Maire portant réglementation permanente de la circulation de véhicules légers sauf usage agricole, sur le chemin communal...
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