Ressource documentaire

DECRE_2025_094 Protocole d’accord transactionnel – Mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur la conclusion d’un protocole d’accord transactionnel pour tirer les conséquences du maintien...
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DECRE_2025_091 Travaux de réhabilitation et d’extension Salle de sport de la Petite Maine – Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur l’attribution du marché de travaux de réhabilitation et d’extension de la salle...
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DECRE_2025_066 Avenants Travaux de construction du Groupe Scolaire Jules Verne – Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur des avenants au marché de travaux de construction du Groupe Scolaire Jules...
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DECRE_2025_049 Avenant – Marché de maîtrise d’oeuvre Réalisation du quartier d’habitation “Les Vignes” – La Guyonnière

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur un avenant n°1 au lot n°2 “Bureau d’études paysagiste” du Marché de...
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DECRE_2025_048 Avenant – Marché de travaux d’aménagement du Parc du Val d’Asson – Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur un avenant n°1 au lot n°3 “Ouvrages d’Art” du Marché de travaux...
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DECRE_2025_041 Avenants Travaux de construction du Groupe Scolaire Jules Verne – Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur des avenants au marché de travaux de construction du Groupe Scolaire Jules...
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DECRE_2025_017 Avenant Réhabilitation de la salle de sport La Petite Maine et des vestiaires de football – Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur l’avenant n°2 au marché d’étude de faisabilité et mission de maîtrise d’oeuvre...
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DECRE_2024_233 Résiliation du marché de mission de maîtrise d’œuvre – Pôle Enfance et Culture – Saint Georges de Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant résiliation du marché de mission de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un Pôle...
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DECRE_2024_234 Marchés de travaux d’extension et de rénovation des vestiaires de football de La Guyonnière

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant attribution des marchés de travaux d’extension et de rénovation des vestiaires de football...
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DECRE_2024_219 Avenants aux marchés de travaux de réhabilitation et d’aménagement d’un restaurant traditionnel – Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur des avenants aux marchés de travaux de réhabilitation et d’aménagement d’un restaurant...
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