Ressource documentaire

ARRAE_2024_079 ERP – Eglise Notre Dame de l’Assomption – Boufféré

Arrêté du Maire portant autorisation à ouvrir au public après avis favorable à la réception de travaux finale de...
Ressource documentaire

Séance du Conseil Municipal du 13 novembre 2024

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 13 novembre 2024 :...
Ressource documentaire

Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 05 novembre 2024

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 05 novembre 2024 :...
Ressource documentaire

Séance du Conseil d’Administration du CCAS de Montaigu-Vendée du 23 octobre 2024

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil d’Administration du CCAS de Montaigu-Vendée du 23 octobre...
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Séance du Conseil Municipal du 1er octobre 2024

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 1er octobre 2024 :...
Ressource documentaire

ARRAE_2024_070 ERP – Espace Charles Perrault – Boufféré

Arrêté du Maire portant autorisation à poursuite l’exploitation de l’espace Charles Perrault, comprenant le restaurant scolaire et l’accueil de...
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 24 septembre 2024

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 24 septembre 2024 :...
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ARRAE_2024_068 ERP – Résidence la Peupleraie – Saint Hilaire de Loulay

Arrêté du Maire portant autorisation à poursuite l’exploitation de la Résidence la Peupleraie, située à Saint Hilaire de Loulay,...
Ressource documentaire

ARRAE_2024_067 ERP – Salle Pierrot Martin – Montaigu

Arrêté du Maire portant autorisation à poursuite l’exploitation de la salle multi-activités “Pierrot Martin”, située à Montaigu, Montaigu-Vendée
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ARRAE_2024_064 ERP – Résidence LE VAL DES MAINES

Arrêté du Maire portant autorisation à poursuite l’exploitation de la Résidence LE VAL DES MAINES, Saint Georges de Montaigu,...
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