Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 26 juin 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mercredi 26 juin 2024 :...
ARRAE_2024_070 ERP – Espace Charles Perrault – Boufféré
Arrêté du Maire portant autorisation à poursuite l’exploitation de l’espace Charles Perrault, comprenant le restaurant scolaire et l’accueil de...
ARRAE_2023_069 Règlementation permanente de circulation – Saint Hilaire de Loulay
Arrêté du Maire portant règlementation permanente de la circulation de véhicules légers, sur le chemin communal entre les voies...
ARRAE_2024_068 ERP – Résidence la Peupleraie – Saint Hilaire de Loulay
Arrêté du Maire portant autorisation à poursuite l’exploitation de la Résidence la Peupleraie, située à Saint Hilaire de Loulay,...
DECRE_2024_162 Illuminations festives de fin d’année 2024-2027
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant attribution du marché relatif aux illuminations festives de fin d’année 2024-2027 sur Montaigu-Vendée.
DECRE_2024_156 DPU – DIA La Guyonnière
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_156...
DECRE_2024_158 DPU – DIA Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_158...
DECRE_2024_153 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_153...
DECRE_2024_155 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_155...
DECRE_2024_157 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_157...
DECRE_2024_154 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_154...
DECRE_2024_159 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_159...