DECRE_2023_004 – DPU – DIA – La Guyonnière
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_004 pour l’immeuble...
DECRE_2023_005 – DPU – DIA – Saint Hilaire de Loulay
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_005 pour l’immeuble...
DECRE_2023_007 – DPU – DIA – Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_007 pour l’immeuble...
Séance du Conseil d’Administration du CCAS du 20 décembre 2022
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil d’Administration du CCAS de Montaigu-Vendée du 20 décembre...
Séance du Conseil Municipal du 13 décembre 2022
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 13 décembre 2022 :...
Séances des conseils délégués du 6 décembre 2022
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 6 décembre 2022 :...
ARR_2022040 – Déclaration sans suite d’une procédure de marché public pour motif d’intérêt général – Travaux de rénovation énergétique et d’amélioration des locaux de la mairie de la Guyonnière
Décision du Maire portant déclaration sans suite d’une procédure de marché public – Travaux de rénovation énergétique et d’amélioration...
Arr_2022038 – Marché de maitrise d’oeuvre relatif à la construction du groupe scolaire Jules Verne – Montaigu
Décision du Maire n°2022038 portant attribution du marché de maitrise d’œuvre relatif à la construction du groupe scolaire Jules...
Arr_2022034 – Réalisation d’un Pôle Enfance Jeunesse et Culture – Saint Georges de Montaigu
Décision du Maire désignant le lauréat du concours restreint de maitrise d’œuvre et décidant d’engager la passation d’un marché...
Arrêtés N°22-DDTM85-508 et 509 : Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l’eau potable en Vendée
Consultez les arrêtés portant restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau potable dans le département de la Vendée.
Fiche sanitaire de liaison – Services enfance – Montaigu-Vendée
La fiche sanitaire de liaison est nécessaire à l'inscription d'enfants aux services enfance de Montaigu-Vendée.
Arrêté préfectoral N° 22/CAB/399 relatif aux bruits de voisinage
Consultez l'arrêté préfectoral relatif aux règles propres à préserver de nuisances en matière de bruit de voisinage en Vendée.