ARRAE_2024_079 ERP – Eglise Notre Dame de l’Assomption – Boufféré
Arrêté du Maire portant autorisation à ouvrir au public après avis favorable à la réception de travaux finale de...
DECRE_2024_209 Bail commercial LA ROBE – Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur la mise à disposition de locaux à la société LA ROBE sise,...
DECRE_2024_211 Avenant au marché de travaux de restructuration et d’extension d’un restaurant scolaire – Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur l’avenant n°1 au lot n°4 “Plafonds, parois et menuiseries isothermes” au marché...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 24 septembre 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 24 septembre 2024 :...
DECRE_2024_203 Avenants au marché d’aménagement du Parc du Val d’Asson (partie 2) – Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur des avenants au marché d’aménagement du Parc du Val d’Asson (partie 2)...
DECRE_2024_204 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_204...
DECRE_2024_205 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_205...
DECRE_2024_206 DPU – DIA La Guyonnière
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_206...
DECRE_2024_178 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_178...
DECRE_2024_207 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_207...
DECRE_2024_208 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_208...
ARRCS_2024_074 Régie de recettes – CCAS Montaigu-Vendée
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant institution d’une régie de recettes auprès du Centre Communal d’Action Sociale de Montaigu-Vendée...