DECRE_2023_113 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_113 pour l’immeuble...
DECRE_2023_112 Réhabilitation et aménagement d’un restaurant traditionnel – Montaigu
Décision du Maire portant sur un avenant n°2 au marché de travaux de réhabilitation et d’aménagement d’un restaurant traditionnel...
DECRE_2023_104 DPU – DIA Boufféré
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_104 pour l’immeuble...
DECRE_2023_108 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_108 pour l’immeuble...
DECRE_2023_109 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_109 pour l’immeuble...
DECRE_2023_110 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_110 pour l’immeuble...
DECRE_2023_111 DPU – DIA Boufféré
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_111 pour l’immeuble...
DECRE_2023_107 Travaux de voirie et Point-à-temps – Programme 2023
Décision du Maire portant attribution du marché de travaux de voirie et Point-à-Temps (PATA) pour le programme 2023 sur...
DECRE_2023_103 DPU – DIA La Guyonnière
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_103 pour l’immeuble...
DECRE_2023_105 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_105 pour l’immeuble...
DECRE_2023_106 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_106 pour l’immeuble...
DECRE_2023_093 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_093 pour l’immeuble...