DECRE_2024_213 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_213...
DECRE_2024_216 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_216...
DECRE_2024_218 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_218...
DECRE_2024_214 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_214...
DECRE_2024_215 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_215...
DECRE_2024_217 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_217...
ARRRE_2024_083 Autorisation d’exploiter un taxi à Montaigu
Arrêté du Maire portant autorisation du transfert d’exploitation de l’emplacement de taxi n°7 sur la commune déléguée de Montaigu...
ARRAE_2024_082 Arrêt minute Place du Champ de Foire – Montaigu
Arrêté du Maire portant règlementation du stationnement en créant une zone de stationnement arrêt minute – Place du Champ...
DECPR_2024_212 Tarif – Vente de livres – Bibliothèque de Saint Hilaire de Loulay
Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation de vendre des livres de la bibliothèque municipale de Saint Hilaire de...
DECRE_2024_210 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_210...
ARRAE_2024_078 Zone bleue Rue du Colonel Taylor et Place de la République
Arrêté du Maire portant règlementation du stationnement en instaurant une zone bleue Rue du Colonel Taylor et Place de...
ARRAE_2024_080 ERP – Hôtel Restaurant Le Pont de Senard – Saint Hilaire de Loulay
Arrêté du Maire portant autorisation à poursuite l’exploitation de l’Hôtel Restaurant Le Pont de Senard, au lieu-dit Le Moulin...