Séance du Conseil Municipal du 04 avril 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 04 avril 2023 :...
DECRE_2023_123 DPU – DIA La Guyonnière
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_123...
DECRE_2023_124 DPU – DIA Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_124...
DECRE_2023_125 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_125...
DECRE_2023_126 DPU – DIA La Guyonnière
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_126...
ARRRE_2023_049 Titres restaurant
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant attribution des titres restaurant aux agents de la collectivité.
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 28 mars 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 28 mars 2023 :...
DECRE_2023_121 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_121 pour l’immeuble...
DECRE_2023_122 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_122 pour l’immeuble...
DECRE_2023_113 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_113 pour l’immeuble...
DECRE_2023_114 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_114 pour l’immeuble...
DECRE_2023_115 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_115 pour l’immeuble...