ARRAE_2024_005 Ouverture au public – Stade municipal 3 – Boufféré
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à recevoir du public pour le stade municipal 3 sur la commune...
ARRAE_2024_006 Ouverture au public – Maison des Jeunes et Commerce – Montaigu
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à recevoir du public pour l’établissement la maison des jeunes et un...
DECRE_2024_025 DPU – DIA La Guyonnière
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_025...
DECRE_2024_026 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_026...
DECRE_2024_027 DPU – DIA La Guyonnière
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_027...
DECRE_2024_028 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_028...
DECRE_2024_029 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_029...
DECRE_2024_024 – Aménagement lotissement la Nobenne II – Saint Hilaire de Loulay
Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant sur des avenants au Marché d’aménagement du lotissement communal “la Nobenne II” sur...
ARRAE_2024_004 Publicité extérieure
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée relatif à l’opposition au transfert de compétence de police de la publicité extérieure au...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 05 décembre 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 05 décembre 2023 :...
DECCS_2024_021 Tarifs Accueil périscolaire ALSH et Maison de l’Enfance
Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant sur les tarifs d’accueil périscolaire de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement, commune délégué...
DECCS_2024_022 Tarifs Accueil extrascolaire et les Mercredis ALSH et Maison de l’Enfance
Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant sur les tarifs d’accueil extrascolaire et les mercredis de l’Accueil de Loisirs Sans...