DECRE_2024_210 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_210...
ARRAE_2024_078 Zone bleue Rue du Colonel Taylor et Place de la République
Arrêté du Maire portant règlementation du stationnement en instaurant une zone bleue Rue du Colonel Taylor et Place de...
ARRAE_2024_080 ERP – Hôtel Restaurant Le Pont de Senard – Saint Hilaire de Loulay
Arrêté du Maire portant autorisation à poursuite l’exploitation de l’Hôtel Restaurant Le Pont de Senard, au lieu-dit Le Moulin...
ARRAE_2024_079 ERP – Eglise Notre Dame de l’Assomption – Boufféré
Arrêté du Maire portant autorisation à ouvrir au public après avis favorable à la réception de travaux finale de...
DECRE_2024_209 Bail commercial LA ROBE – Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur la mise à disposition de locaux à la société LA ROBE sise,...
DECRE_2024_211 Avenant au marché de travaux de restructuration et d’extension d’un restaurant scolaire – Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur l’avenant n°1 au lot n°4 “Plafonds, parois et menuiseries isothermes” au marché...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 24 septembre 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 24 septembre 2024 :...
DECRE_2024_203 Avenants au marché d’aménagement du Parc du Val d’Asson (partie 2) – Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur des avenants au marché d’aménagement du Parc du Val d’Asson (partie 2)...
DECRE_2024_204 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_204...
DECRE_2024_205 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_205...
DECRE_2024_206 DPU – DIA La Guyonnière
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_206...
DECRE_2024_178 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_178...