Thème(s)

De  
  à  
Type de document
Consultez les documents et ressources mis à votre disposition sur le site internet de Montaigu-Vendée.

 

ARRRE_2024_065 Autorisation d’exploiter un taxi à Montaigu

Arrêté du Maire portant autorisation d’exploiter un taxi à l’emplacement n°7 sur la commune de Montaigu

DECRE_2024_136 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_136...

ARRAE_2024_064 ERP – Résidence LE VAL DES MAINES

Arrêté du Maire portant autorisation à poursuite l’exploitation de la Résidence LE VAL DES MAINES, Saint Georges de Montaigu,...

DECRE_2024_130 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_130...

DECRE_2024_140 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_140...

DECRE_2024_144 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_144...

DECRE_2024_142 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_142...

DECRE_2024_143 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_143...

ARRAE_2024_063 ERP – Résidence AGORA

Arrêté du Maire portant autorisation à poursuite l’exploitation de la Résidence AGORA, Montaigu, Montaigu-Vendée

DECRE_2024_131 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_131...

DECRE_2024_132 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_132...

DECRE_2024_133 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_133...
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×