DECRE_2024_119 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_119...
DECRE_2024_121 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_121...
DECRE_2024_111 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_111...
DECRE_2024_116 Avenant au marché de travaux de restructuration et d’extension d’un restaurant scolaire sur Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur des avenants au marché de travaux de restructuration et d’extension d’un restaurant...
DECRE_2024_117 Avenant au marché de travaux de réhabilitation et d’aménagement d’un restaurant traditionnel sur Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur des avenants au marché de travaux de réhabilitation et d’aménagement d’un restaurant...
DECRE_2024_105 DPU – DIA La Guyonnière
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_105...
DECRE_2024_106 DPU – DIA La Guyonnière
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_106...
DECRE_2024_107 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_107...
DECRE_2024_109 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_109...
DECRE_2024_110 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_110...
DECRE_2024_113 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_113...
DECRE_2024_114 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_114...