ARRPR_2025_016 Mise à disposition gratuite des salles municipales dans le cadre de réunions publiques
Arrêté du Maire portant mise à disposition gratuite des salles municipales à des partis politiques et groupes qui en...
ARRAE_2025_010 Règlement des parcs et espaces verts de la ville
Arrêté du Maire portant règlement municipal des parcs et espaces verts de la ville.
ARRAE_2025_009 Règlement des cimetières
Arrêté du Maire portant règlement municipal des cimetières de la ville de Montaigu-Vendée
ARRAE_2024_092 Règlementation du stationnement Rue du Chemin Neuf – Sant-Hilaire-de-Loulay
Arrêté du Maire portant règlementation du stationnement Rue du Chemin Neuf sur la commune délégué de Saint-Hilaire-de-Loulay, 85600 Montaigu-Vendée.
ARRDA_2024_091 Ouvertures dominicales des commerces locaux pour l’année 2025
Arrêté du Maire portant ouverture dominicales des commerces locaux pour l’année 2025
ARRAE_2024_088 ERP – Hôtel de Ville – Saint Georges de Montaigu
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à poursuivre l’exploitation de l’Hôtel de Ville de Saint Georges de Montaigu...
ARRAE_2024_087 ERP – Le Patati Patata – Boufféré
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à réalisation les travaux faisant l’objet du permis de construire n°08514624H0057 sous...
ARRDA_2024_086 Autorisation d’exploiter un taxi à Saint Georges de Montaigu
Arrêté du Maire portant modification d’autorisation d’exploiter un taxi à l’emplacement n°2 sur la commune déléguée de Saint Georges...
ARRAE_2024_084 ERP – SUPER U – Boufféré
Arrêté du Maire portant autorisation à poursuite l’exploitation du centre commercial SUPER U, Rond-point Porte de Boufféré sur la...
ARRAE_2024_085 ERP – Hôtel Restaurant Le Pont de Senard – Saint Hilaire de Loulay
Arrêté du Maire portant autorisation à poursuite l’exploitation de l’Hôtel Restaurant Le Pont de Senard, au lieu-dit Le Moulin...
ARRRE_2024_083 Autorisation d’exploiter un taxi à Montaigu
Arrêté du Maire portant autorisation du transfert d’exploitation de l’emplacement de taxi n°7 sur la commune déléguée de Montaigu...
ARRAE_2024_082 Arrêt minute Place du Champ de Foire – Montaigu
Arrêté du Maire portant règlementation du stationnement en créant une zone de stationnement arrêt minute – Place du Champ...