Séance du Conseil Municipal du 27 juin 2023

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 27 juin 2023 :

  • Ordre du jour mis en ligne le 21 juin 2023
  • Liste des délibérations mise en ligne le 29 juin 2023
  • Registre des délibérations (à l’exception de la délibération n°DEL20230627_17) mis en ligne le 04 juillet 2023
  • Délibération n°DEL20230627_17 – Cession foncière complémentaire – ilot G de la Vallée du Loulay à Saint Hilaire de Loulay mise en ligne le 17 juillet 2023
  • Procès-verbal de la séance mis en ligne le 29 septembre 2023
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