Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 27 juin 2023 :
- Ordre du jour mis en ligne le 21 juin 2023
- Liste des délibérations mise en ligne le 29 juin 2023
- Registre des délibérations (à l’exception de la délibération n°DEL20230627_17) mis en ligne le 04 juillet 2023
- Délibération n°DEL20230627_17 – Cession foncière complémentaire – ilot G de la Vallée du Loulay à Saint Hilaire de Loulay mise en ligne le 17 juillet 2023
- Procès-verbal de la séance mis en ligne le 29 septembre 2023