Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 04 avril 2023 :
- Ordre du jour mis en ligne le 29 mars 2023
- Liste des délibérations mise en ligne le 11 avril 2023
- Délibérations Finances mises en ligne le 14 avril 2023
- Délibérations Ressources humaines mises en ligne le 14 avril 2023
- Autres Délibérations mises en ligne le 14 avril 2023
- Délibérations Environnement, Aménagement du territoire et Mobilité mises en ligne le 14 avril 2023
- Autres Délibérations (Constitution d’un groupement de commandes entre la commune et le CCAS pour la passation des contrats d’assurances, convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association S2GFC, Désaffectation et déclassement Avenue de la Vendée – St Hilaire de Loulay, Cession foncière d’un terrain constituant l’ilot G du secteur de la Vallée du Loulay – St Hilaire de Loulay, Approbation de la grille de prix modification – lotissement la Nobenne II – St Hilaire de Loulay, Conventions SyDEV) mises en ligne le 18 avril 2023
- Délibération n°DEL20230404_24 Avis sur permis de construire en vue de l’installation de panneaux photovoltaïques au lieu-dit le Grand Planty, Saint Georges de Montaigu, mise en ligne le 15 mai 2023
- Procès-verbal de la séance mis en ligne le 29 juin 2023