Consultez le règlement de fonctionnement des accueils périscolaires et extrascolaires de Montaigu-Vendée l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) et la Maison de l’Enfance.
Les services Enfance de la commune de Montaigu-Vendée ont défini un règlement de fonctionnement pour les 2 établissements d’Accueil Collectifs de Mineurs (ACM) sous gestion communales qui se déclinent en périscolaire et extrascolaire, conformément :
- aux arrêtés établis par le Ministère de L’Education Nationale et le Service Départemental de la Jeunesse, de L’Engagement et des Sports. (SDJES) ;
- aux dispositions relatives aux établissements et services d’accueil des enfants de moins de 6 ans ;
- aux instructions en vigueur de la Caisse Nationale D’Allocations Familiales (CNAF) ;
Ainsi, le règlement de fonctionnement s’applique à :
- L’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) pour la commune déléguée de Montaigu ;
- La Maison de L’Enfance pour la commune déléguée de Saint-Hilaire-de-Loulay ;