Ressource documentaire

DECRE_2023_005 – DPU – DIA – Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_005 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_004 – DPU – DIA – La Guyonnière

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_004 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECR_2023_003 – DPU – DIA – Boufféré

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_003 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_002 – DPU – DIA – Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_002 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_001 – DPU – DIA – La Guyonnière

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_001 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

Séance du Conseil d’Administration du CCAS du 20 décembre 2022

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil d’Administration du CCAS de Montaigu-Vendée du 20 décembre...
Ressource documentaire

Séance du Conseil Municipal du 13 décembre 2022

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 13 décembre 2022 :...
Ressource documentaire

Séances des conseils délégués du 6 décembre 2022

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 6 décembre 2022 :...
Ressource documentaire

ARR_2022040 – Déclaration sans suite d’une procédure de marché public pour motif d’intérêt général – Travaux de rénovation énergétique et d’amélioration des locaux de la mairie de la Guyonnière

Décision du Maire portant déclaration sans suite d’une procédure de marché public – Travaux de rénovation énergétique et d’amélioration...
Ressource documentaire

Arr_2022038 – Marché de maitrise d’oeuvre relatif à la construction du groupe scolaire Jules Verne – Montaigu

Décision du Maire n°2022038 portant attribution du marché de maitrise d’œuvre relatif à la construction du groupe scolaire Jules...
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×