Ressource documentaire

DECRE_2023_017 – DPU – DIA – La Guyonnière

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_017 pour l’immeuble...
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DECRE_2023_016 – DPU – DIA – La Guyonnière

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_016 pour l’immeuble...
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Séance du Conseil Municipal du 07 février 2023

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 07 février 2023 :...
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DECRE_2023_015 – Marché de préparation, fourniture et service de repas au restaurant scolaire – Saint Georges de Montaigu

Décision du Maire portant sur un avenant au marché de préparation, fourniture et service de repas au restaurant scolaire...
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DECRE_2023_014 – DPU – DIA – Saint Georges de Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_014 pour l’immeuble...
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DECRE_2023_013 – DPU – DIA – Saint Georges de Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_013 pour l’immeuble...
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Séance du Conseil d’Administration du CCAS de Montaigu-Vendée du 02 février 2023

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil d’Administration du CCAS de Montaigu-Vendée du 02 février...
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ARRRE_2023_006 – Nomination d’un coordonnateur communal – Recensement Population

Arrêté du Maire portant nomination d’un coordonnateur communal du recensement de la population et des agents municipaux chargés de...
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Séances des conseils délégués du 1er février 2023

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mercredi 1er février 2023 :...
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ARRAE_2023_003 – ERP Ouverture au public – Centre Temporaire des Titres d’Identité – Saint Georges de Montaigu

Arrêté du Maire portant ouverture au public de l’ERP “Centre Temporaire des Titres d’Identité” situé à 23 rue des...
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