DECRE_2024_206 DPU – DIA La Guyonnière
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_206...
DECRE_2024_205 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_205...
DECRE_2024_204 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_204...
DECRE_2024_193 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_193...
DECRE_2024_178 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_178...
Séance du Conseil Municipal du 13 novembre 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 13 novembre 2024 :...
ARRCS_2024_074 Régie de recettes – CCAS Montaigu-Vendée
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant institution d’une régie de recettes auprès du Centre Communal d’Action Sociale de Montaigu-Vendée...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 05 novembre 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 05 novembre 2024 :...
DECRE_2024_202 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_202...
DECRE_2024_201 DPU – DIA Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_201...