Ressource documentaire

DECR_2023_003 – DPU – DIA – Boufféré

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_003 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_002 – DPU – DIA – Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_002 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_001 – DPU – DIA – La Guyonnière

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_001 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

Séance du Conseil d’Administration du CCAS du 20 décembre 2022

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil d’Administration du CCAS de Montaigu-Vendée du 20 décembre...
Ressource documentaire

Séance du Conseil Municipal du 13 décembre 2022

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 13 décembre 2022 :...
Ressource documentaire

Séances des conseils délégués du 6 décembre 2022

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 6 décembre 2022 :...
Ressource documentaire

ARR_2022040 – Déclaration sans suite d’une procédure de marché public pour motif d’intérêt général – Travaux de rénovation énergétique et d’amélioration des locaux de la mairie de la Guyonnière

Décision du Maire portant déclaration sans suite d’une procédure de marché public – Travaux de rénovation énergétique et d’amélioration...
Ressource documentaire

Arr_2022038 – Marché de maitrise d’oeuvre relatif à la construction du groupe scolaire Jules Verne – Montaigu

Décision du Maire n°2022038 portant attribution du marché de maitrise d’œuvre relatif à la construction du groupe scolaire Jules...
Ressource documentaire

Arr_2022034 – Réalisation d’un Pôle Enfance Jeunesse et Culture – Saint Georges de Montaigu

Décision du Maire désignant le lauréat du concours restreint de maitrise d’œuvre et décidant d’engager la passation d’un marché...
Ressource documentaire

Arrêtés N°22-DDTM85-508 et 509 : Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l’eau potable en Vendée

Consultez les arrêtés portant restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau potable dans le département de la Vendée.
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×