Ressource documentaire

DECRE_2023_052 – DPU – DIA – La Guyonnière

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_052 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_051 – DPU – DIA – Boufféré

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_051 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_050 – DPU – DIA – Saint Georges de Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_050 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_0049 – DPU – DIA – Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_049 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_048 – DPU – DIA – Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_048 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_047 – DPU – DIA – Saint Georges de Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_047 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_046 – DPU – DIA – Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_046 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

Séance du Conseil Municipal du 04 avril 2023

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 04 avril 2023 :...
Ressource documentaire

DECRE_2023_045 Avenant – Restaurant traditionnel lot 1

Décision du Maire portant sur l’avenant n°1 au lot n°1 démolition, désamiantage du marché de travaux de réhabilitation et...
Ressource documentaire

DECRE_2023_044 – Aménagement du quartier de l’Homelet – Saint Georges de Montaigu

Décision du Maire portant sur les marchés de maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement du quartier de l’Homelet sur la commune...
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×