DECRE_2023_007 – DPU – DIA – Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_007 pour l’immeuble...
DECRE_2023_005 – DPU – DIA – Saint Hilaire de Loulay
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_005 pour l’immeuble...
DECRE_2023_004 – DPU – DIA – La Guyonnière
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_004 pour l’immeuble...
DECR_2023_003 – DPU – DIA – Boufféré
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_003 pour l’immeuble...
DECRE_2023_002 – DPU – DIA – Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_002 pour l’immeuble...
DECRE_2023_001 – DPU – DIA – La Guyonnière
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_001 pour l’immeuble...
Séance du Conseil d’Administration du CCAS du 20 décembre 2022
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil d’Administration du CCAS de Montaigu-Vendée du 20 décembre...
Séance du Conseil Municipal du 13 décembre 2022
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 13 décembre 2022 :...
Séances des conseils délégués du 6 décembre 2022
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 6 décembre 2022 :...
ARR_2022040 – Déclaration sans suite d’une procédure de marché public pour motif d’intérêt général – Travaux de rénovation énergétique et d’amélioration des locaux de la mairie de la Guyonnière
Décision du Maire portant déclaration sans suite d’une procédure de marché public – Travaux de rénovation énergétique et d’amélioration...