Ressource documentaire

DECRE_2023_071 – DPU – DIA – La Guyonnière

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_071 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_070 – DPU – DIA – Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_070 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_068 – DPU – DIA – La Guyonnière

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_068 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

ARRRE_2023_012 – Exploitation d’un taxi – Montaigu

Arrêté du Maire portant modification d’autorisation d’exploiter un taxi à l’emplacement n°3 sur la commune déléguée de Montaigu –...
Ressource documentaire

DECRE_2023_067 – DPU – DIA – Boufféré

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_067 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_066 – DPU – DIA – Boufféré

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_066 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_065 Travaux d’aménagements paysagers – avenant au lot n°2 “les Amphores I et II à Boufféré”

Décision du maire portant sur un avenant du Marché de travaux d’aménagements paysagers au lot n°2 “Les Amphores I...
Ressource documentaire

DECRE_2023_061 – DPU – DIA – Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_061 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_064 Etudes préliminaires Aménagement du quartier d’habitation “les Caillaudières” – Boufféré

Décision portant sur le marché d’études préliminaires pour l’aménagement du quartier d’habitation “les Caillaudières” à Boufféré.
Ressource documentaire

DECRE_2023_063 Rénovation énergétique et amélioration des locaux de la mairie de la Guyonnière

Décision portant sur les marchés de travaux pour la rénovation énergétique et l’amélioration des locaux de la mairie de...
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