Ressource documentaire

DECRE_2023_092 DPU – DIA La Guyonnière

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_092 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_091 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_091 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_086 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_086 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_085 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_085 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_090 Réhabilitation et aménagement d’un restaurant traditionnel – Montaigu

Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant attribution du lot 6 “Couverture Etanchéité” du marché de travaux de réhabilitation et...
Ressource documentaire

DECRE_2023_089 Déclaration sans suite – Rénovation énergétique et amélioration des locaux de la mairie déléguée de La Guyonnière

Décision du Maire portant déclaration sans suite des marchés de travaux pour la rénovation énergétique et l’amélioration des locaux...
Ressource documentaire

DECRE_2023_088 Pilotage et réalisation de l’opération d’aménagement ZAC des Hauts de Montaigu

Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant sur la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage et d’études environnementales pour le pilotage...
Ressource documentaire

DECRE_2023_087 Pilotage et réalisation de l’opération d’aménagement ZAC des Hauts de Montaigu

Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant sur la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage et d’études environnementales pour le pilotage...
Ressource documentaire

DECRE_2023_084 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_084 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_083 DPU DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_083 pour l’immeuble...
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