DECRE_2024_211 Avenant au marché de travaux de restructuration et d’extension d’un restaurant scolaire – Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur l’avenant n°1 au lot n°4 “Plafonds, parois et menuiseries isothermes” au marché...
ARRAE_2024_082 Arrêt minute Place du Champ de Foire – Montaigu
Arrêté du Maire portant règlementation du stationnement en créant une zone de stationnement arrêt minute – Place du Champ...
DECRE_2024_210 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_210...
DECRE_2024_209 Bail commercial LA ROBE – Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur la mise à disposition de locaux à la société LA ROBE sise,...
ARRAE_2024_080 ERP – Hôtel Restaurant Le Pont de Senard – Saint Hilaire de Loulay
Arrêté du Maire portant autorisation à poursuite l’exploitation de l’Hôtel Restaurant Le Pont de Senard, au lieu-dit Le Moulin...
ARRAE_2024_079 ERP – Eglise Notre Dame de l’Assomption – Boufféré
Arrêté du Maire portant autorisation à ouvrir au public après avis favorable à la réception de travaux finale de...
ARRAE_2024_078 Zone bleue Rue du Colonel Taylor et Place de la République
Arrêté du Maire portant règlementation du stationnement en instaurant une zone bleue Rue du Colonel Taylor et Place de...
DECRE_2024_203 Avenants au marché d’aménagement du Parc du Val d’Asson (partie 2) – Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur des avenants au marché d’aménagement du Parc du Val d’Asson (partie 2)...
DECRE_2024_208 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_208...
DECRE_2024_207 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_207...