Ressource documentaire

DECRE_2023_032 – DPU – DIA – Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_032 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_027 Avenant Maîtrise d’œuvre – Rénovation Mairie La Guyonnière

Décision portant sur l’avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre et de design d’espace pour la rénovation énergétique et...
Ressource documentaire

DECRE_2023_031 – DPU – DIA – Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_031 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_030 – DPU – DIA – Saint-Hilaire-de-Loulay

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_030 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_029 – DPU – DIA – Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_029 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_028 – DPU – DIA – Boufféré

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_028 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_026 Maitrise d’oeuvre – Pôle Enfance Jeunesse et Culture – Saint Georges de Montaigu

Décision portant sur l’attribution du marché de maitrise d’oeuvre relatif à la réalisation d’un pôle Enfance Jeunesse et Culture...
Ressource documentaire

DECRE_2023_025 – Conception de passerelles à Montaigu et à Saint Georges de Montaigu

Décision du Maire portant sur un avenant au marché de l’étude de faisabilité et mission de maitrise d’œuvre pour...
Ressource documentaire

DECRE_2023_024 – DPU – DIA – Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_024 pour l’immeuble...
Ressource documentaire

DECRE_2023_023 – DPU – DIA – Saint Georges de Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_023 pour l’immeuble...
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