Ressource documentaire

DECRE_2023_263 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_263...
Ressource documentaire

DECRE_2023_262 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_262...
Ressource documentaire

DECRE_2023_261 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_261...
Ressource documentaire

DECRE_2023_260 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_260...
Ressource documentaire

DECRE_2023_259 Travaux d’aménagement des abords du restaurant scolaire – Boufféré

Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant attribution du marché de travaux d’aménagement des abords du restaurant scolaire de Boufféré.
Ressource documentaire

DECRE_2023_257 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_257...
Ressource documentaire

DECRE_2023_256 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_256...
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DECRE_2023_255 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_255...
Ressource documentaire

Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 05 décembre 2023

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 05 décembre 2023 :...
Ressource documentaire

DECPR_2023_258 Tarif – Vente de livres – Bibliothèque de Saint Hilaire de Loulay

Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation de vendre des livres de la bibliothèque municipale de Saint Hilaire de...
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