Ressource documentaire

DECRE_2024_149 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_149...
Ressource documentaire

DECRE_2024_148 DPU – DIA La Guyonnière

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_148...
Ressource documentaire

DECRE_2024_147 DPU – DIA La Guyonnière

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_147...
Ressource documentaire

DECRE_2024_146 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_146...
Ressource documentaire

DECRE_2024_141 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_141...
Ressource documentaire

DECRE_2024_138 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_138...
Ressource documentaire

DECRE_2024_136 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_136...
Ressource documentaire

ARRRE_2024_065 Autorisation d’exploiter un taxi à Montaigu

Arrêté du Maire portant autorisation d’exploiter un taxi à l’emplacement n°7 sur la commune de Montaigu
Ressource documentaire

DECRE_2024_145 Avenants travaux restaurant scolaire de Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant avenants au marché de travaux de restructuration et d’extension d’un restaurant scolaire à...
Ressource documentaire

ARRAE_2024_064 ERP – Résidence LE VAL DES MAINES

Arrêté du Maire portant autorisation à poursuite l’exploitation de la Résidence LE VAL DES MAINES, Saint Georges de Montaigu,...
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