Ressource documentaire

DECRE_2024_173 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_173...
Ressource documentaire

DECRE_2024_172 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_172...
Ressource documentaire

DECRE_2024_171 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_171...
Ressource documentaire

DECRE_2024_168 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_168...
Ressource documentaire

DECRE_2024_164 Avenant au marché de travaux de rénovation énergétique et d’amélioration des locaux de la mairie de La Guyonnière

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur un avenant n°2 au lot n°4 “Menuiseries extérieures” au marché de travaux...
Ressource documentaire

DECRE_2024_167 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_170...
Ressource documentaire

DECRE_2024_169 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_169...
Ressource documentaire

DECRE_2024_167 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_167...
Ressource documentaire

DECRE_2024_166 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_166...
Ressource documentaire

DECRE_2024_165 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_165...
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