Séance du Conseil Municipal du 1er octobre 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 1er octobre 2024 :...
ARRAE_2024_070 ERP – Espace Charles Perrault – Boufféré
Arrêté du Maire portant autorisation à poursuite l’exploitation de l’espace Charles Perrault, comprenant le restaurant scolaire et l’accueil de...
DECRE_2024_163 Avenant au marché de travaux de réhabilitation et d’aménagement d’un restaurant traditionnel – Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur un avenant n°1 au lot n°2 “Terrassement – VRD” au marché de...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 24 septembre 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 24 septembre 2024 :...
ARRAE_2023_069 Règlementation permanente de circulation – Saint Hilaire de Loulay
Arrêté du Maire portant règlementation permanente de la circulation de véhicules légers, sur le chemin communal entre les voies...
DECRE_2024_162 Illuminations festives de fin d’année 2024-2027
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant attribution du marché relatif aux illuminations festives de fin d’année 2024-2027 sur Montaigu-Vendée.
ARRAE_2024_068 ERP – Résidence la Peupleraie – Saint Hilaire de Loulay
Arrêté du Maire portant autorisation à poursuite l’exploitation de la Résidence la Peupleraie, située à Saint Hilaire de Loulay,...
DECRE_2024_158 DPU – DIA Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_158...
DECRE_2024_156 DPU – DIA La Guyonnière
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_156...
DECRE_2024_161 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_161...