Consultez les actes de la ville de Montaigu-Vendée.
Délibérations
Séance du Conseil Municipal du 04 mars 2025
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 04 mars 2025 :...
Séance du Conseil Municipal du 10 décembre 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 10 décembre 2024 :...
Séance du Conseil Municipal du 13 novembre 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 13 novembre 2024 :...
Séance du Conseil Municipal du 1er octobre 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 1er octobre 2024 :...
Séance du Conseil Municipal du 02 juillet 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 02 juillet 2024 :...
Séance du Conseil Municipal du 09 avril 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 09 avril 2024 :...
Séance du Conseil Municipal du 13 février 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 13 février 2024 :...
Séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 12 décembre 2023 :...
Séance du Conseil Municipal du 14 novembre 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 14 novembre 2023 :...
Séance du Conseil Municipal du 27 septembre 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 27 septembre 2023 :...
Séance du Conseil Municipal du 27 juin 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 27 juin 2023 :...
Séance du Conseil Municipal du 04 avril 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 04 avril 2023 :...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 25 février 2025
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 25 février 2025 :...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 03 décembre 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 03 décembre 2024 :...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 05 novembre 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 05 novembre 2024 :...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 24 septembre 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 24 septembre 2024 :...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 26 juin 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mercredi 26 juin 2024 :...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 02 avril 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 02 avril 2024 :...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 06 février 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 06 février 2024 :...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 05 décembre 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 05 décembre 2023 :...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 07 novembre 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 07 novembre 2023 :...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 19 septembre 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 19 septembre 2023 :...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 20 juin 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 20 juin 2023 :...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 28 mars 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 28 mars 2023 :...
Décisions
DECRE_2025_044 DPU – DIA Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_04...
DECRE_2025_050 Avenant au bail commercial – 1 rue Durivum à Saint-Georges-de-Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur l’avenant de la mise à disposition d’un local commercial en rez-de-chaussée comprenant...
DECRE_2025_049 Avenant – Marché de maîtrise d’oeuvre Réalisation du quartier d’habitation “Les Vignes” – La Guyonnière
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur un avenant n°1 au lot n°2 “Bureau d’études paysagiste” du Marché de...
DECRE_2025_048 Avenant – Marché de travaux d’aménagement du Parc du Val d’Asson – Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur un avenant n°1 au lot n°3 “Ouvrages d’Art” du Marché de travaux...
DECRE_2025_047 DPU – DIA la Guyonnière
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_047...
DECRE_2025_046 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_046...
DECRE_2025_045 DPU – DIA Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_045...
DECRE_2025_043 DIA Saint Hilaire de Loulay
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_043...
DECRE_2025_042 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_042...
DECRE_2025_041 Avenants Travaux de construction du Groupe Scolaire Jules Verne – Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur des avenants au marché de travaux de construction du Groupe Scolaire Jules...
DECRE_2025_040 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_040...
DECRE_2025_039 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_039...
Arrêtés
ARRDA_2024_091 Ouvertures dominicales des commerces locaux pour l’année 2025
Arrêté du Maire portant ouverture dominicales des commerces locaux pour l’année 2025
ARRAE_2024_092 Règlementation du stationnement Rue du Chemin Neuf – Sant-Hilaire-de-Loulay
Arrêté du Maire portant règlementation du stationnement Rue du Chemin Neuf sur la commune délégué de Saint-Hilaire-de-Loulay, 85600 Montaigu-Vendée.
ARRAE_2024_088 ERP – Hôtel de Ville – Saint Georges de Montaigu
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à poursuivre l’exploitation de l’Hôtel de Ville de Saint Georges de Montaigu...
ARRAE_2024_087 ERP – Le Patati Patata – Boufféré
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à réalisation les travaux faisant l’objet du permis de construire n°08514624H0057 sous...
ARRDA_2024_086 Autorisation d’exploiter un taxi à Saint Georges de Montaigu
Arrêté du Maire portant modification d’autorisation d’exploiter un taxi à l’emplacement n°2 sur la commune déléguée de Saint Georges...
ARRAE_2024_085 ERP – Hôtel Restaurant Le Pont de Senard – Saint Hilaire de Loulay
Arrêté du Maire portant autorisation à poursuite l’exploitation de l’Hôtel Restaurant Le Pont de Senard, au lieu-dit Le Moulin...
ARRAE_2024_084 ERP – SUPER U – Boufféré
Arrêté du Maire portant autorisation à poursuite l’exploitation du centre commercial SUPER U, Rond-point Porte de Boufféré sur la...
ARRRE_2024_083 Autorisation d’exploiter un taxi à Montaigu
Arrêté du Maire portant autorisation du transfert d’exploitation de l’emplacement de taxi n°7 sur la commune déléguée de Montaigu...
ARRAE_2024_082 Arrêt minute Place du Champ de Foire – Montaigu
Arrêté du Maire portant règlementation du stationnement en créant une zone de stationnement arrêt minute – Place du Champ...
ARRAE_2024_080 ERP – Hôtel Restaurant Le Pont de Senard – Saint Hilaire de Loulay
Arrêté du Maire portant autorisation à poursuite l’exploitation de l’Hôtel Restaurant Le Pont de Senard, au lieu-dit Le Moulin...
ARRAE_2024_079 ERP – Eglise Notre Dame de l’Assomption – Boufféré
Arrêté du Maire portant autorisation à ouvrir au public après avis favorable à la réception de travaux finale de...
ARRAE_2024_078 Zone bleue Rue du Colonel Taylor et Place de la République
Arrêté du Maire portant règlementation du stationnement en instaurant une zone bleue Rue du Colonel Taylor et Place de...
Arrêtés N°22-DDTM85-508 et 509 : Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l’eau potable en Vendée
Consultez les arrêtés portant restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau potable dans le département de la Vendée.
Arrêté préfectoral N° 22/CAB/399 relatif aux bruits de voisinage
Consultez l'arrêté préfectoral relatif aux règles propres à préserver de nuisances en matière de bruit de voisinage en Vendée.
Arrêté préfectoral n° 20-DDTM85-494
Interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau dans le département de la Vendée Le mois de juillet...