Conseil municipal de Montaigu-Vendée – Novembre 2024

Le Conseil municipal de Montaigu-Vendée se tiendra le mercredi 13 novembre 2024 à 19h30 à la salle Dolia, à Saint Georges de Montaigu

L’ordre du jour de ce conseil sera le suivant :
MOYENS GENERAUX
1. Débat d’orientations budgétaires 2025
2. Rapport 2023 de situation en matière d’égalité Femmes-Hommes
3. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées 2024
4. Approbation du montant de l’Attribution de Compensation 2024
5. Souscription d’un emprunt
6. Modification du tableau des effectifs

ENVIRONNEMENT, MOBILITES, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1. Constitution de servitudes au profit de la société ENEDIS – Montaigu

ESPACES PUBLICS ET MOYENS TECHNIQUES
1. Barème d’évaluation de la valeur financière des arbres
2. Convention de plantations avec le Département de la Vendée
3. Constitution de servitudes et convention de mise à disposition de terrain au profit de la Société ENEDIS – Ténèment de la Papinière – La Guyonnière
4. Convention SyDEV n°2024.EXT.0302 – Extension de réseaux électriques – Le Bordage Caillé – La Guyonnière
5. Convention SyDEV n°2024.ECL.0465 – Travaux neufs d’éclairage – Rue Neuve – Montaigu
6. Rapport d’activités annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets ménagers et assimilés
7. Rapport d’activités annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif et non collectif

 INFORMATIONS DIVERSES