Conseil municipal de Montaigu-Vendée – Juillet 2024

Le Conseil municipal de Montaigu-Vendée se tiendra le mardi 2 juillet 2024 à 20h0 à la salle des Fêtes de Montaigu.

• MOYENS GENERAUX

1. Bilan d’activité et financier de la mutualisation au titre de l’année 2023 et avenant à la convention cadre
2. Convention de partenariat financier avec Terres de Montaigu, Communauté d’agglomération concernant la gestion des locaux du centre technique de Saint Hilaire de Loulay
3. Convention de mutualisation du service Transport Scolaire – Prise en charge exceptionnelle d’élèves du périscolaire de Montaigu
4. Constitution d’un groupement de commandes avec Terres de Montaigu et le CIAS pour l‘acquisition et la mise en place d’une solution logicielle de gestion de temps, plannings et absences
5. Assainissement – Procès-verbal de mise à disposition des biens, actifs et passifs
6. Vote du taux de Taxe d’Habitation sur les Résidences Secondaires
7. Avenant à la convention de Vendée Habitat – Les Hauts de Montaigu
8. Modification du tableau des effectifs
9. Recours contractuels pour accroissement temporaire ou saisonnier
10. Recours aux contrats d’apprentissage

• VIE LOCALE, CULTURELLE ET SPORTIVE

1. Convention de mise à disposition de locaux au profit de l’Outil en main – Saint Georges de Montaigu
2. Validation de l’Avant-Projet Définitif (APD) et de l’enveloppe financière des travaux de rénovation et d’extension des vestiaires de football du complexe sportif – la Guyonnière

• EDUCATION, FAMILLES ET COHESION SOCIALE

˗ Point d’information relatif aux programmes d’activité d’été des accueils de loisirs de Montaigu-Vendée
1. Adoption des principes d’actions communales contributives au schéma de développement de l’offre de santé 2024-2027 de l’Agglomération

• ENVIRONNEMENT, MOBILITES, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

1. Acquisition à titre gratuit d’une parcelle à usage de parkings du Centre Hospitalier de la Vendée – Montaigu
2. Dénomination de voie de l’opération de Vendée Habitat – Rue de la Robinière – Montaigu
3. Désaffectation, déclassement et cession – Rue du Petit Sabot – Montaigu
a. Désaffectation et déclassement d’une partie de délaissé communal
b. Cession d’une partie de délaissé communal

• ESPACES PUBLICS ET MOYENS TECHNIQUES

1. Convention SYDEV n°2024.ECL.0286 – Rénovation éclairage public au rond-point de la Porte de Saint Georges de Montaigu
2. Convention SyDEV n°2024.ECL.0363 – Travaux neufs d’éclairage public – Rues Matifeu et Saint Pierre – Montaigu
3. Convention SyDEV n°2024.ECL.0373 – Travaux neufs d’éclairage public – Lotissement privé le Fief Rouge – Saint Hilaire de Loulay

• INFORMATIONS DIVERSES