Conseil municipal de Montaigu-Vendée – Décembre 2024

Le Conseil municipal de Montaigu-Vendée se tiendra le mardi 10 décembre à 19h30 à la salle des Fêtes de Montaigu.

L’ordre du jour sera le suivant :

MOYENS GENERAUX
1. Décisions modificatives 2024
2. Budgets primitifs 2025
3. Vote des taux d’imposition 2025
4. Participation financière au fonctionnement du Centre Communal d’Action Sociale de Montaigu-Vendée
5. Révision des différents tarifs à appliquer au 1er janvier 2025
6. Convention partenariale avec l’OGEC Mère Teresa – Restaurant scolaire de Boufféré
7. Modification du tableau des effectifs
8. Recours contractuels pour accroissement temporaire et saisonnier
9. Contrat collectif de la prévoyance du personnel
10. Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel
11. Rémunération des agents recenseurs
12. Convention de mise à disposition des services communaux au Centre Communal d’Action Sociale de Montaigu-Vendée
13. Rapport annuel de l’élu mandataire au titre de l’exercice 2023 – Vendée Expansion SPL

VIE LOCALE, CULTURELLE ET SPORTIVE
1. Dérogation au repos dominical des commerces locaux pour l’année 2025

EDUCATION, FAMILLES ET COHESION SOCIALE
1. Dotations scolaires – Fournitures pédagogiques
2. Dotations scolaires – Activités péri-éducatives
3. Participation aux charges de scolarisation pour l’inscription d’un élève non-résident de la commune dans une des écoles publiques de Montaigu-Vendée
4. Participation aux frais de fonctionnement des écoles sous contrat d’association

5. Aide au financement des repas de l’école primaire privée – AGECAM Montaigu
6. Subvention complémentaire – Association Pitchounes et Ratatouille
7. Projet Educatif de Territoire

ENVIRONNEMENT, MOBILITES, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
˗ Point d’information relatif aux réseaux de chaleur urbains
1. Acquisition d’un bien immobilier – 22 Place de l’Eglise – Boufféré
2. Cession foncière d’une parcelle – 18 Rue de la Robinière – Montaigu
3. Annulation du périmètre de prise en considération de la ZAC des Hauts de Montaigu
4. Dénomination de voie – Rue Henri Joyau – Montaigu
5. Acquisition foncière d’une parcelle appartenant à M. SAUVION – Saint Georges-de-Montaigu
6. Désaffectation, déclassement et cession foncière – La Durbelière – Saint-Georges-de-Montaigu
a) Désaffectation et déclassement d’une emprise foncière
b) Cession foncière d’une parcelle
7. Cession foncière de parcelles constituant l’ilot B du Lotissement Les Noëlles – Tranche 1 – Saint-Georges-de-Montaigu
8. Acquisition foncière de parcelles – Le Clos de la Bonninière – Saint Hilaire de Loulay
9. Désaffectation, déclassement et cession foncière d’un délaissé communal – Maigre-Souris – Saint Hilaire de Loulay
a) Désaffectation et déclassement d’un délaissé communal
b) Cession foncière d’un délaissé communal
10. Désaffectation, déclassement et cession foncière à Vendée Habitat dans le cadre du projet de la construction d’Unité d’accueil des Personnes Agées Désorientées – Saint Hilaire de Loulay
a) Désaffectation et déclassement de parcelles
b) Cession foncière de parcelles

ESPACES PUBLICS ET MOYENS TECHNIQUES
1. Convention SyDEV n°2024.ECL.0629 – Travaux de rénovation de l’éclairage public – Place des Juniors – Boufféré
2. Avenant à la convention SyDEV n°2023.ECL.1136 – Travaux neufs d’éclairage public – Impasse des Acacias – La Guyonnière

INFORMATIONS DIVERSES