Conseil municipal de Montaigu-Vendée – Décembre 2023

Le Conseil municipal de Montaigu-Vendée se tiendra le mardi 12 décembre 2023 à 19h30 à la Salle des Fêtes de Montaigu.

L’ordre du jour sera le suivant :

1. Moyens Généraux
– Installation d’un nouveau conseiller municipal – Modification de l’ordre du tableau du Conseil Municipal
– Modification de la composition et désignation des membres des conseils communaux de Saint Georges de Montaigu et Saint Hilaire de Loulay
– Modification de la composition des commissions municipales
– Groupement de commandes entre Terres de Montaigu, le CIAS et les communes membres pour le renouvellement des marchés d’acquisition de systèmes d’impressions informatiques et prestations associées
– Décisions modificatives 2023
– Souscription d’un emprunt
– Rapport 2022 de situation en matière d’égalité Femmes-Hommes
– Vote des budgets primitifs 2024
– Vote des taux d’imposition 2024
– Tarifs de revente des ouvrages funéraires (caveaux et cavurnes)
– Mutualisation et création de trois nouveaux services communs
– Modification du tableau des effectifs
– Recours contractuels pour accroissement saisonnier et temporaire
– Remboursement des frais de transport, de repas et d’hébergement engagés par les personnels dans le cadre des déplacements temporaires liés à une mission
– Rapport annuel de l’élu mandataire (SAPL – Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée) – Exercice 2022

2. Vie locale, culturelle et sportive
– Dérogation au repos dominical des commerces locaux pour l’année 2024

3. Education, familles et cohésion sociale
– Signature du Plan Familles et Santé
– Solde de subvention de fonctionnement 2023 aux associations gestionnaires petite enfance et enfance
– Demande de subvention exceptionnelle 2023 – Pitchounes et Compagnie, Association gestionnaire petite enfance et enfance
– Demande de subvention exceptionnelle 2023 – ARSB, Association gestionnaire de Restauration Scolaire de Boufféré
– Création d’une crèche à Saint Hilaire de Loulay
– Mise à jour du règlement de fonctionnement de l’établissement d’accueil du jeune enfant de la commune déléguée de Montaigu

4. Environnement mobilités et aménagement du territoire
– Cession foncière – Rue de la Mourie – Montaigu
– Cession foncière de l’ilot A du lotissement les Vignes Sud – la Guyonnière
– Cession foncière de l’ilot A du lotissement les Noëlles – Saint Georges de Montaigu

5. Espaces publics et moyens techniques
– Convention SyDEV n°2023.ECL.1128 – Travaux neufs d’éclairage pour le lotissement privé les Hauts de la Canquetière – Boufféré
– Convention SyDEV n°2023.ECL.1067 – Opération de rénovation de l’éclairage public sur le territoire de Montaigu-Vendée
– Avenant à la Convention SyDEVn°2022.ECL.0596 – Travaux neufs d’éclairage public du secteur Pierrot Martin des Hauts de Montaigu
– Convention SyDEV n°2023.ECL.1075 – Travaux neufs d’éclairage public pour le lotissement privé le Domaine de la Marionnière – Saint Hilaire de Loulay
– Rapport d’activités annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets ménagers et assimilés
– Rapport d’activités annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif et non collectif

6. Informations diverses