Conseil municipal de Montaigu-Vendée – avril 2023

Le Conseil municipal de Montaigu-Vendée se tiendra le mardi 4 avril 2023 à 19h30 à la Salle des Fêtes de Montaigu.

L’ordre du jour sera le suivant :

1. Moyens Généraux
– Approbation des comptes de gestion 2022,
– Approbation des comptes administratifs 2022 et affectation des résultats,
– Bilan annuel des transactions foncières et immobilières 2022,
– Vote des budgets primitifs 2023,
– Vote du produit des contributions directes,
– Vote de la dotation d’animation locale pour l’année 2023,
– Garantie d’emprunt – Construction de 10 logements la Canquetière – Boufféré,
– Demande de subvention pour les travaux de rénovation énergétique de la mairie et du Foyer Rural de la Guyonnière,
– Constitution d’un groupement de commandes entre la commune de Montaigu-Vendée et le CCAS pour la passation des contrats d’assurances,
– Revalorisation de la gratification des stagiaires BAFA,
– Modification du tableau des effectifs.

2. Vie locale, culturelle et sportive
– Dotations et subvention aux bibliothèques de proximité au titre de l’année 2023,
– Subventions de fonctionnement aux associations culturelles et sportives au titre de l’année 2023,
– Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association S2GFC,
– Dérogation au repos dominical – modification d’une date.

3. Education, familles et cohésion sociale
– Subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale de Montaigu-Vendée,
– Validation de l’avant-projet définitif des aménagements de la Maison des Jeunes – Montaigu et demande de subvention,
– Subventions aux associations gestionnaires Enfance et Petite Enfance,
– Tarification des séjours courts accueil de loisirs et Maison de l’Enfance – Eté 2023.

4. Environnement, mobilités et aménagement du territoire
– Lancement d’un schéma vélo pour Montaigu-Vendée,
– Approbation de l’avant-projet définitif du Parc du Val d’Asson II et autorisation de lancement de l’appel d’offres pour la réalisation des travaux – Montaigu,
– Sollicitation de subventions auprès du conseil départemental et de l’état pour le Val d’Asson II – Montaigu,
– Quartier de la Gare – Etude d’opportunité de création d’un réseau de chaleur – Montaigu,
– Avis sur permis de construire en vue de l’installation de panneaux photovoltaïques au lieu-dit le Grand Planty – Saint Georges de Montaigu,
– Désaffectation et déclassement le Clos de la Bonninière – Saint Hilaire de Loulay,
– Cessions foncières – le Clos de la Bonninière – Saint Hilaire de Loulay,
– Désaffectation et déclassement foncier – Avenue de la Vendée – Saint Hilaire de Loulay,
– Cession foncière d’un terrain constituant l’îlot du secteur de la Vallée du Loulay – Saint Hilaire de Loulay,
– Approbation de la grille modificative du lotissement la Nobenne – tranche 2 – Saint Hilaire de Loulay,
– Convention de servitude entre Enedis et la Ville de Montaigu-Vendée – le Clos de Matifeux – Montaigu,
– Convention de servitude entre Enedis et la Ville de Montaigu-Vendée – Pôle d’Activités les Marches de Bretagne – Saint Hilaire de Loulay,
– Convention SyDEV – Installation de l’éclairage public du lotissement les Amphores II – Boufféré,
– Convention SyDEV – Travaux d’éclairage public du centre bourg – Saint Georges de Montaigu,
– Avenant à la convention SyDEV – Réaménagement du parking de l’Hôpital – Montaigu.

5. Espaces publics et moyens techniques
– Convention SyDEV – Travaux d’éclairage public – Parc des Remparts – Montaigu.
– Convention SyDEV – Travaux d’éclairage public – Rue de la Gaudine – Montaigu.

6. Informations diverses