Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 18 octobre 2022 :
- Ordre du jour mis en ligne le 12 octobre 2022
- Liste des délibérations mise en ligne le 21 octobre 2022
- Délibération n°DEL 2022.10.18-13 Présentation du pré-programme et demande d’aide à l’investissement pour le projet de crèche – Saint Hilaire de Loulay mise en ligne le 21 octobre 2022
- Registre des délibérations mis en ligne le 27 octobre 2022 à l’exception des délibérations n°DEL 2022.10.18-13 Présentation du pré-programme et demande d’aide à l’investissement pour le projet de crèche – Saint Hilaire de Loulay et n°DEL 2022.10.18-25 Plan de sobriété énergétique Montaigu-Vendée
- Délibération n°DEL 2022.10.18-25 Plan de sobriété énergétique Montaigu-Vendée mise en ligne le 29 octobre 2022
- Procès-verbal de la séance mis en ligne le 20 décembre 2022