Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 02 juillet 2024 :
- Ordre du jour mis en ligne le 26 juin 2024
- Liste des délibérations mise en ligne le 04 juillet 2024
- Délibérations prises en séance mises en ligne le 05 juillet 2024 (hors Commande publique, Ressources Humaines, Conventions SyDEV)
- Délibérations prises en séance relatives à la Commande publique, Ressources Humaines et Conventions SyDEV mises en ligne le 08 juillet 2024
- Délibérations n° DEL 20240702_03 “Convention de mutualisation du service Transport Scolaire”, n° DEL20240702_15 “Acquisition à titre gratuit d’une parcelle à usage de parking du Centre Hospitalier de la Vendée” et n° DEL20240702_19 ” Convention SyDEV – Rond-point Porte de Saint Georges de Montaigu”, mises en ligne le 15 juillet 2024.
- Procès Verbal de la séance mis en ligne le 04 octobre 2024