Séance du Conseil Municipal du 09 avril 2024

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 09 avril 2024 :

  • Ordre du jour mis en ligne le 04 avril 2024
  • Liste des délibérations mise en ligne le 12 avril 2024
  • Registre des délibérations (sauf délibérations n° DEL20240409_04 Approbation des budgets supplémentaires 2024 et n°DEL20240409_23 Convention financière du Programme Départemental Logement Aménagement – Parc du Val d’Asson) mis en ligne le 15 avril 2024
  • Délibération n°DEL20240409_23 Convention financière du Programme Départemental Logement Aménagement – Parc du Val d’Asson mise en ligne le 18 avril 2024
  • Délibération n°DEL20240409_04 Approbation des budgets supplémentaires 2024 mise en ligne le 30 avril 2024
  • Procès-verbal de la séance mis en ligne le 05 juillet 2024
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