Conseil municipal de Montaigu-Vendée – Avril 2024

Le Conseil municipal de Montaigu-Vendée se tiendra le mardi 9 avril 2024 à 19h30 à la salle des Fêtes de Montaigu.

MOYENS GENERAUX
1. Approbation des comptes de gestion 2023
2. Approbation des comptes administratifs 2023 et affectation des résultats
3. Bilan des acquisitions et cessions 2023
4. Approbation des budgets supplémentaires 2024
5. Garantie d’emprunt – 8 Logements – Boulevard Raymond Parpaillon – Montaigu
6. Garantie d’emprunt – 2 Logements – Boulevard Raymond Parpaillon – Montaigu
7. Avenant à la convention de reversement de la taxe foncière économique
8. Constitution d’un groupement de commandes entre Terres de Montaigu, Communauté d’agglomération, le Centre intercommunal d’action sociale et les communes du territoire pour le renouvellement des prestations de télécommunications
9. Constitution d’un groupement de commandes entre Terres de Montaigu, Communauté d’agglomération, le Centre intercommunal d’action sociale et les communes du territoire pour le renouvellement des prestations de gestion et maintenance des infrastructures du système d’informations
10. Modification du tableau des effectifs
11. Recours contractuels pour accroissement temporaire

VIE LOCALE, CULTURELLE ET SPORTIVE
– Point d’information relatif au passage de la flamme olympique
– Point d’information relatif au Printemps du Livre – Edition 2024
1. Déplacement temporaire de la salle des mariages de la mairie déléguée de Montaigu
2. Dotations et subvention aux bibliothèques de proximité au titre de l’année 2024

EDUCATION, FAMILLES ET COHESION SOCIALE
1. Tarification des séjours courts de l’accueil de loisirs de Montaigu et la Maison de l’Enfance de Saint Hilaire de Loulay – Eté 2024
2. Modification du règlement de fonctionnement des services Enfance en régie
3. Projet culturel à l’école élémentaire les Jardins – Montaigu

ENVIRONNEMENT, MOBILITES, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1. Régularisations foncières l’Epaisserie – Saint Georges de Montaigu
a. Acquisition par la commune de Montaigu-Vendée d’une partie de parcelle
b. Echange foncier entre la commune de Montaigu-Vendée et M. et Mme Laporte
2. Désaffectation, déclassement et cession foncière – la Badaunière – Saint Georges de Montaigu
a. Désaffectation et déclassement d’une partie de délaissé communal
b. Cession foncière d’une partie de délaissé communal
3. Acquisition foncière le Gimbeau – La Guyonnière
4. Donation de parcelle – Montaigu
5. Convention financière du Programme Départemental Logement Aménagement pour l’aménagement du Parc du Val d’Asson
6. Dénomination de voie nouvelle – Opération privée Mona Lisa – Montaigu

INFORMATIONS DIVERSES