Conseil municipal de Montaigu-Vendée – Novembre 2023

Le Conseil municipal de Montaigu-Vendée se tiendra le mardi 14 novembre 2023 à 19h30 à l’Espace Yprésis de Saint Hilaire de Loulay.
L’ordre du jour sera le suivant :

1. Moyens Généraux
– Installation d’un nouveau conseiller municipal – Modification de l’ordre du tableau du Conseil Municipal
– Modification de la composition des conseils communaux et désignation des membres
– Modification de la composition des commissions municipales
– Modification de la composition de la commission d’appel d’offres
– Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées 2023
– Approbation du montant de l’Attribution de Compensation 2023
– Fusion des budgets annexes Lotissements
– Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
– Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
– Mise à jour des modalités d’amortissement dans le cadre du passage à la norme M57
– Débat d’orientations budgétaires 2024
– Modification du tableau des effectifs

2. Education, familles et cohésion sociale
– Dotations scolaires – Fournitures pédagogiques
– Dotations scolaires – Activités péri-éducatives
– Participation aux charges de scolarisation pour l’inscription d’un élève non-résident de la commune dans une des écoles publiques de Montaigu-Vendée
– Participation aux frais de fonctionnement des écoles sous contrat d’association

3. Environnement mobilités et aménagement du territoire
– Point d’information – Présentation du quartier les Quais Saint-Hilaire
– Constitution d’un groupement de commandes entre Terres de Montaigu, Communauté d’agglomération et la commune de Montaigu-Vendée pour la passation d’un marché ayant pour objet de prestations d’assistance et de coordination architecturale et urbaine dans le cadre de l’aménagement du quartier « Les Quais Saint-Hilaire »
– Mise en place d’une taxe d’aménagement sectorisée – les Quais Saint- Hilaire
– Convention de reversement de la taxe d’aménagement à Terres de Montaigu, Communauté d’agglomération – Secteur les Quais Saint-Hilaire
– Acquisition foncière de la voirie Rue de la Chapelle – Boufféré
– Acquisition foncière de parcelles situées Rue de la Chapelle – Boufféré
– Désaffectation et déclassement – la Papinière – la Guyonnière
– Cession foncière – la Papinière – la Guyonnière
– Cession foncière d’une parcelle Rue de Barbecane – Montaigu
– Désaffectation et déclassement d’un délaissé communal à la Daunière – Saint Georges de Montaigu
– Cession foncière d’un délaissé communal à la Daunière – Saint Georges de Montaigu
– Dénomination d’une voie pour le lotissement le Clos de la Poitevinière – Saint Georges de Montaigu
– Désaffectation et déclassement d’un terrain constituant l’ilot G du secteur de la Vallée du Loulay – Saint Hilaire de Loulay
– Cession foncière d’un terrain constituant l’ilot G du secteur de la Vallée du Loulay – Saint Hilaire de Loulay
– Convention SyDEV – lotissement le Pré Blanc – Saint Hilaire de Loulay

4. Espaces publics et moyens techniques
– Plan Arbres
– Convention SyDEV pour l’éclairage public des aménagements extérieurs du restaurant scolaire – Boufféré
– Convention SyDEV pour l’éclairage public – Impasse des Acacias – la Guyonnière
– Convention SyDEV pour l’effacement des réseaux et l’éclairage public – Rue Beausoleil – Montaigu
– Convention SyDEV pour la rénovation et le remplacement d’éclairage public – Saint Georges de Montaigu
– Convention SyDEV pour la rénovation et le remplacement d’éclairage public – Saint Hilaire de Loulay

5. Informations diverses