Conseil municipal de Montaigu-Vendée – février 2022

Le Conseil municipal de Montaigu-Vendée se tiendra le mardi 1er février 2022 à 19h30 à la Salle des Fêtes de Montaigu.

L’ordre du jour sera le suivant :
1. Moyens Généraux

• Approbation des comptes administratifs 2021 ;
• Approbation des comptes de gestion 2021 ;
• Bilan annuel des transactions foncières et immobilières 2021 ;
• Affectation du résultat de la section de fonctionnement – budget général et budget immobilier de commerce de proximité ;
• Ouverture des autorisations de programmes – Crédits de paiements (école Jules Verne et école les Jardins) ;
• Vote des budgets primitifs 2022 ;
• Vote de la dotation d’animation locale 2022 ;
• Mise à jour de la convention d’instruction entre Terres de Montaigu et ses communes membres ;
• Convention de reversement de la taxe d’aménagement des secteurs à vocation économique ;
• Modification du RIFSEEP ;
• Plan d’actions égalité professionnelle – Femmes / Hommes ;
• Création de postes et modification du tableau des effectifs ;
• Recours à du personnel contractuel pour répondre à un surcroît temporaire d’activité ;
• Emploi d’un collaborateur de cabinet ;
• Mise à disposition du collaborateur de cabinet à Terres de Montaigu.

2. Vie locale, culturelle et sportive

• Dotations et subvention aux bibliothèques de proximité au titre de l’année 2022 ;
• Approbation de l’avant-projet définitif du terrain synthétique et demande de subventions – Montaigu.

3. Education, familles et cohésion sociale

• Validation du préprogramme et du lancement du concours du groupe scolaire Jules Verne – Montaigu ;
• Appel à projet « Sécurisation des établissements scolaires » ;
• Sollicitation d’une subvention auprès du Conseil Régional des Pays de la Loire au titre du Fonds Régional Jeunesse et Territoires pour le Pôle du Prieuré – Saint Georges de Montaigu ;
• Sollicitation d’une subvention auprès du Conseil Régional des Pays de la Loire au titre du Fonds Régional Jeunesse et Territoires pour le projet de multi-accueil et d’extension du restaurant scolaire – Saint Hilaire de Loulay ;
• Approbation de l’avant-projet définitif – Extension du restaurant scolaire de Boufféré et demandes de subventions (DSIL, Aide de la Région) ;
• Subventions aux associations gestionnaires de services petite Enfance et Enfance ;
• Subvention exceptionnelle ARSB – Boufféré.

4. Environnement mobilités et aménagement du territoire

• Convention SyDEV – Eclairage public du terrain synthétique au Pôle Sportif Maxime Bossis – Montaigu ;
• Convention de servitude de passage Place de la Fontaine – Saint Georges de Montaigu ;
• Approbation de la désaffectation et du déclassement de l’espace vert Rue de la Fontaine – Saint Georges de Montaigu ;
• Approbation de l’avant-projet définitif du lotissement la Nobenne II – Saint Hilaire de Loulay ;
• Approbation de la rétrocession de la première partie des équipements publics de l’opération les Jardins du Chemin Neuf – Saint Hilaire de Loulay ;
• Désaffectation et déclassement d’un chemin Rural les Landes de Roussais – Saint Hilaire de Loulay ;
• Cession foncière au profit de Terres de Montaigu – Communauté d’Agglomération Les Landes de Roussais – Saint Hilaire de Loulay ;
• Zone d’Aménagement Concerté Habitat de la Gare – Enjeux de l’opération et lancement d’une consultation pour désigner une assistance à maitrise d’ouvrage – Montaigu et Saint Hilaire de Loulay.

5. Informations diverses